1. Objet
Le site Pas à Pas a pour objet de présenter les prestations proposées en bilan de compétences et accompagnement professionnel.

2. Accès au site
Le site est accessible à tout moment. Toutefois, une interruption pour maintenance peut être décidée par l’éditeur.

3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site ou accéder frauduleusement aux services.

4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de Pas à Pas.
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5. Données personnelles
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6. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un mauvais usage du site, ou d’une interruption indépendante de sa volonté.

7. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.